Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRICK BOUTEIL
P.S.I. (PATRICIUM SELECTION INTERNATIONAL) BENEFICIAIRE PATRICK BOOT

Numéro de dépôt :
3044527
Date de dépôt :
27/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2010

Présentation de la marque PATRICK BOUTEIL

Déposée le 27 juillet 2000 par la société P.S.I. (PATRICIUM SELECTION INTERNATIONAL) BENEFICIAIRE PATRICK BOOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRICK BOUTEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la société P.S.I. (PATRICIUM SELECTION INTERNATIONAL) BENEFICIAIRE PATRICK BOOT domicilié(e) 320 AVENUE DU PERE PREVOST, 34090 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 190 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MEUNIER BALADINE - France.

La marque PATRICK BOUTEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICK BOUTEIL est expirée depuis le 27 juillet 2010.

P.S.I. (PATRICIUM SELECTION INTERNATIONAL) BENEFICIAIRE PATRICK BOOT a également déposé les autres marques suivantes : NENA


P.S.I. (PATRICIUM SELECTION INTERNATIONAL) BENEFICIAIRE PATRICK BOOT - 320 AVENUE DU PERE PREVOST, 34090 MONTPELLIER - France - SIREN 394190979


SELARL MEUNIER BALADINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Café, thé, sucre, riz, tapioca, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Traitement de matériaux transformation des produits agricoles d'autrui (vérification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.